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Mentions légales
Mentions Légales

 

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Propriété du site  

Gwennaëlle Alemanno

3678 route du fer à cheval, 74250 VIUZ-EN-SALLAZ

 

Contact 

Vous pouvez nous joindre via la page contact, par téléphone (04 50 36 34 13) ou par mail (epicerie@italiainsala.fr).

 

Directeurs de publication

Conception : Claire Gobillard

Propriétaire : Gwennaëlle Alemanno

 

Outil de création 

Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.

 

Prestataire d'hébergement

LWS

 

Informations mises à disposition

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses activités.

La propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

L'existence d'un lien de notre site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers notre site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur.

 

Droits d’auteur et droits de reproduction 

Droits d'auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéo, logiciels, plans, noms, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Italia in Sala, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, partielle ou intégrale, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Demande d’autorisation de reproduction du logo et/ou de contenu

Si, dans le cadre d’une communication, vous avez besoin d’utiliser le logotype, merci d’envoyer votre demande par mail ou par courrier à l’adresse suivante : Mme Alemanno - 3678 route du fer à cheval - 74250 Viuz-en-Sallaz.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; mention obligatoire : "© www.italiainsala.fr - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

 

Crédits photo

© Contadini, © G. Alemanno, © C. Gobillard

Images libres de droit "Creative Commons Deed CC0"

 

 

 

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Pour exercer ces droits, envoyer un e-mail à epicerie@italiainsala.fr

 

 

 

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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